Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPORTELLE
LE RELAIS DU PELERIN, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3492050
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2027
SPORTELLE de LE RELAIS DU PELERIN

Présentation de la marque SPORTELLE

Déposée le 29 mars 2007 par l'association loi 1901 LE RELAIS DU PELERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 LE RELAIS DU PELERIN domicilié(e) Le Château - 46500 - ROCAMADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 961 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France.

La marque SPORTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORTELLE arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.

LE RELAIS DU PELERIN a également déposé les autres marques suivantes : RIE DE ROCAMADOR SIGILLUM BEATE MA , Le Relais du Pèlerin , RELAIS DU PELERIN ROCAMADOUR


LE RELAIS DU PELERIN, Association Loi 1901 - Le Château - 46500 - ROCAMADOUR - France - SIREN 402961197


CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 10 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559558 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Renouvellement avec limitation le 2 mars 2017 n°2642396 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-02

Bougies et mèches pour l'éclairage. Cierges, bougies (éclairage), bougies pour arbre de Noël, chandelles, mèches de lampes, veilleuses (bougies). Huiles combustibles. ; Articles de bijouterie, horlogerie. Médailles, médaillons (bijouterie), anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), boucles d'oreilles, colliers (bijouterie), parures (bijouterie). Argenterie (vaisselle), assiettes en métaux précieux, service (vaisselle) en métaux précieux, services à café en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, vases en métaux précieux. Boîtes à allumettes en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes à cigare en métaux précieux, boîtiers de montres, montres, bracelets de montres, montres bracelets, boutons de manchettes, horloges, cadrans d'horlogerie et solaires, cendriers en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, réveille-matin, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux. Porte-clefs de fantaisie, porte-monnaie en métaux précieux. ; Chapelets, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, gravures, lithographies, photogravures, photographies, supports pour photographies, reproductions graphiques, représentations graphiques, tableaux (peintures) encadrés ou non. Journaux, livres, marques pour livres, livrets, onglets (reliure), signets, serre-livres, cartes postales, cartes de souhaits, publications, revues (périodiques), prospectus, catalogues. Clichés à adresses, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, calendriers, éphémérides, aquarelles, faire-part (papeterie), décalcomanie, fanions (en papier), presse-papiers, répertoires. Enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), cahiers, classeurs (articles de bureau), ardoises pour écrire, papeteries (nécessaires pour écrire), autocollants (articles de papeterie), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, articles de bureau (à l'exception des meubles), carnets, cachets (sceaux), drapeaux en papier, linge de table (en papier), essuie-main (en papier), nappes en papier, ronds de table (en papier), serviettes de table (en papier), serviettes de toilettes (en papier), emballage pour bouteilles (en carton ou en papier), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). ; Vêtements, chaussures, chapellerie. Bonnets, chaussettes, chandails, chapeaux, chemises, chemisettes, jupes, pantalons, manteaux, pull-overs, tee-shirts. Ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; foulards ; écharpes. ; Bonbons ; glaces alimentaires ; biscuiterie ; chocolat ; confiserie ; pâtes de fruits (confiserie) ; gâteaux ; sucreries. Sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; infusions non médicinales ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel ; épices ; moutarde ; thé ; café ; pains ; pâtisseries ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires. ; Organisation et conduite de pèlerinages, de colloques, de congrès, d'ateliers de formation, de conférences, de séminaires. Education religieuse. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de loteries ; publication de livres ; prêts de livres ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et périodiques en ligne. Organisation de spectacles (services d'impresarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles. Production de films ; production de films sur bandes vidéo, sur CD, sur DVD ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; location d'enregistrement sonores ; locations de bandes vidéo ; location de films cinématographiques.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.